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Tour de piste (ou d'horizon) de nos règlements

27 février 2023 0

Après un an d'échauffement et de réflexion, le conseil d'administration (CA) du Club les Pélicans vous propose de ratifier ses nouveaux règlements généraux lors de l’assemblée générale annuelle (AGA) le 8 mars. Faisons un tour de piste.

Pour commencer mollo, rappelons que le Club les Pélicans est un organisme à but non lucratif (OBNL) constitué selon la partie 3 de la Loi sur les compagnies. La Loi prévoit des mesures pour la gouvernance en général, mais quand vient le temps de faire des activités spécifiques, c’est un peu plus flou pour les non juristes. C’est à ce moment qu’arrivent les règlements généraux qui permettent de préciser ce que fait exactement le Club, son CA et ses membres. Jusqu’ici, tout va bien, on a encore du souffle; deuxième tour!

En 2021, la Direction du sport, du loisir et de l’activité physique du ministère de l’Éducation a publié le Code de gouvernance des OBNL québécois de sport et de loisir pour mieux encadrer les activités des organismes. 

Le Code s’adresse principalement aux fédérations sportives reconnues, aux organismes nationaux de loisirs et aux autres organismes reconnus par le ministère, et le CA a choisi de s'en inspirer et d’utiliser ses barèmes pour mettre à jour ses règlements... les Pélicans volent (ou visent) toujours plus haut. Troisième tour, allez allez!

Un comité a évalué les règlements adoptés en 2018 et présenté ses recommandations au CA. Les modifications ont ensuite été apportées, et une uniformisation du langage de l’ensemble des règlements a été réalisée. Le CA a ensuite adopté les règlements modifiés lors de la rencontre du 1er février 2023. Coup de clochette; dernier tour, c’est parti!

Qu'est-ce qui a changé? Plusieurs modifications permettent de refléter l'évolution de la Loi ou de mieux définir des notions telles que les conflits d'intérêts. D'autres visent à incarner la diversité et l’inclusion au sein du Club avec une écriture épicène (qu’est-ce que ça veut dire, épicène? ou Radio-Canada aussi a eu cette réflexion). Et qu'est-ce qui reste? Le comité ou le CA n’ont pas réinventé la mission, les activités ou la raison d’être du Club. Fiou!

Enfin, la mise à jour des règlements généraux d’un OBNL fait en soi partie de sa vie communautaire. Nous voici presque à la ligne d'arrivée: découvrez les règlements généraux ratifiés par les membres lors de l'assemblée générale annuelle du 8 mars >> Règlements généraux ratifiés.

Jean-François Veilleux
Jean-François Veilleux